L'Assemblée nationale a voté jeudi soir l'interdiction, sans dérogation, des insecticides néonicotinoïdes, jugés nocifs notamment pour les abeilles, mais repoussée au 1er septembre 2018, via un amendement PS au projet de loi sur la biodiversité.


Au terme d'un débat intense de plus de deux heures sur une quarantaine d'amendements et sous-amendements, où la droite et quelques socialistes ont cherché à contrer une telle issue, les députés ont adopté, par 30 voix contre 28, un amendement en ce sens du président de la commission du Développement durable, Jean-Paul Chanteguet (PS).

L'objectif, a déclaré son auteur, est d'"adresser un signal fort aux groupes chimiques, aux agriculteurs, et à l'exécutif".

Un arrêté fournira "des réponses concrètes aux exploitants agricoles, confrontés à la brusque apparition d?un ravageur, qui pourrait compromettre leurs récoltes". Et la liste des alternatives aux néonicotinoïdes sera déterminée sur la base d?un avis de l?Anses (l'Agence française de sécurité alimentaire et sanitaire).

"Le législateur doit prendre ses responsabilités en interdisant l?utilisation de ces molécules, tout en permettant à la profession agricole de s?adapter", plaide l'auteur de la mesure dans son exposé des motifs.

Les députés LR et UDI, dont certains ont reproché aux partisans d'une interdiction générale de "rechercher une victoire symbolique, politique, médiatique", ont martelé que la mesure allait encore "pénaliser" des agriculteurs français, déjà en crise, ou qu'il n'y avait pas jusqu'alors d'alternatives moins nuisibles.

L'interdiction générale des néonicotinoïdes avait été réintroduite en commission, à partir du 1er janvier 2017. À l?initiative de la France, l?Union européenne a restreint certains de leurs usages en 2013, mais ils sont encore très largement utilisés.

Or plusieurs centaines d'études scientifiques ont prouvé la nocivité des néonicotinoïdes sur les abeilles et pollinisateurs sauvages mais aussi sur les invertébrés aquatiques et terrestres, les poissons, les oiseaux et au final l?être humain, ont argumenté les écologistes et certains socialistes. Ces molécules, bien plus puissantes que le DDT, "retiré", ont un mécanisme similaire à la nicotine, a argumenté Gérard Bapt (PS), médecin de profession, demandant "qui conseillerait à une femme enceinte de fumer".

Outre la "responsabilité" vis-à-vis des générations futures, invoquée par plusieurs élus, dont la rapporteure, les défenseurs de l'interdiction ont souligné que les agriculteurs eux-mêmes faisaient "les frais" de ces produits.

Dans une démarche inhabituelle, Stéphane Le Foll avait envoyé vendredi aux députés une lettre pour les appeler à ne pas faire de telles "interdictions brutales" au seul niveau français, par souci affiché notamment d'éviter les "distorsions" de concurrence avec les autres agriculteurs européens. Procédé qui a "peu surpris" Ségolène Royal, a-t-elle lâché jeudi sur BFMTV, disant comprendre sa "préoccupation" de défense des agriculteurs mais fustigeant "les combats d'arrière-garde sur le maintien notamment des pesticides".

Sur ces produits "extrêmement dangereux pour les abeilles, pour notre santé, pour notre environnement", la secrétaire d?État chargée de la Biodiversité, l'écologiste Barbara Pompili, a plaidé jeudi dans l'hémicycle pour "des solutions responsables, qui puissent s'appliquer".

"2018 fait un peu moins couteau sous la gorge que 2017 et permet d'avancer", a-t-elle notamment jugé, se montrant aussi favorable à des dérogations dans certains cas.
Mais un amendement de la rapporteure, la socialiste Geneviève Gaillard, prévoyant explicitement des dérogations ponctuelles a, lui, été rejeté.

A demie satisfaite, car elle aurait préféré une interdiction dès 2017, avant un potentiel changement de majorité, l'ex-ministre Delphine Batho a cependant twitté que "le combat n'est pas terminé" car le texte repartira au Sénat avant de revenir à l'Assemblée.